lundi 12 février 2018

06-Patronyme

Ne manquez pas non plus au bas de ce numéro:

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- Guignol'S Band

La transmission patronymique a-t-elle un sens?

Petit essai à l'usage des générations à venir

Jusqu'à une époque récente[1], la femme mariée perdait, en France, son "nom de jeune fille" à compter de son mariage pour n'être plus connue, aux yeux de l'administration civile, que sous le patronyme de son époux, c'est-à-dire, par effet de récurrence, le nom sous lequel était connue toute la lignée mâle de ce dernier. Ce choix fait au XIXème siècle par le législateur n'était il devenu qu'un archaïsme sexiste heureusement réformé depuis?

On montre ci-dessous, que, bien qu'absente de la pensée de ce législateur qui ne pouvait en connaître les bases scientifiques, cette transmission patronymique fait sens car représentative de la transmission privilégiée du patrimoine génétique mâle au cours de la succession des procréations.

Quelques rappels sur l'hérédité:

Le noyau de chaque cellule[2] humaine contient tout le patrimoine de l'individu sous la forme de 23 paires de chromosomes renfermant les quelques 25 000 gènes de cet individu[3].

Deux types de cellules échappent à cette structure:

· l'ovule féminin dont le noyau compte 23 chromosomes individuels[4] dont un désigné X du fait de sa forme

· le spermatozoïde masculin, noyau dépourvu de cytoplasme qui compte également 23 chromosomes individuels

· statistiquement, 50% des spermatozoïdes comptent un chromosome X, semblable[5] à celui de l'ovule, et 50% un chromosome de forme Y

Lors de la procréation, ovule et spermatozoïde fusionnent pour former la première cellule d'un nouvel individu dont le noyau renferme les chromosomes ré-appairés provenant des deux demi-cellules initiales.

Dans 50% des cas, cette cellule comptera donc 1 paire XX, donnant naissance à une fille, et pour 50% des autres cas, elle comptera 1 paire XY caractéristique du garçon[6].

A l'âge adulte, c'est par la scission, aléatoire[7], des 23 paires de chromosomes nouvellement constituées que seront créés à leur tour chaque ovule de cette fille ou chaque spermatozoïde de ce garçon; ce fait explique les particularités de ces deux types de cellules rappelées ci-dessus.

Cette scission implique donc que chaque parent ne transmet à son enfant que la moitié de son patrimoine génétique dont la taille égale le nombre de gènes que contient ce patrimoine.

La dilution progressive du patrimoine génétique:

Désignons par M le patrimoine génétique transmis par la mère au cours de la procréation, et par P celui du père et repérons par l'indice 0 la génération de cette 1^ère procréation; le patrimoine génétique de l'enfant en résultant sera de la forme:

Génération 0: E₀ = ½ M₀+ ½ P₀

Arrivé à l'âge adulte, ce nouvel individu aura la faculté de procréer avec un second individu de mère M' et de père P'; il en résultera un enfant de la génération 1 avec:

Génération1: E₁ = 1/4 M₀ + 1/4 P₀ + 1/4 M'₀ + 1/4 P'₀

et, par récurrence, à la génération n :

Génération n: E_n = 1/2ⁿ M₀ + 1/2ⁿ P₀ + 1/2ⁿ M'₀ + 1/2ⁿ P'₀+ ….

Le patrimoine de la génération 0 se retrouve donc divisé d'un facteur 2ⁿ dans celui de la génération d'ordre n; cette dilution du patrimoine initial est très rapide puisque affectée d'un facteur exponentiel:

· pour n = 4 on n'a plus que le 1/16^ème du patrimoine initial[8]

· pour n = 7 il reste moins de 1% du patrimoine initial…

Un invariant dans cette dilution:

Pour simplifier le raisonnement, supposons que les n procréations ci-dessus ne donnent à chaque génération qu'un individu de sexe mâle; comme vu ci-dessus, son chromosome Y ne peut venir que de son père:

Y₁ ≡ Y₀

En raisonnant de proche en proche, on voit que le patrimoine génétique transmis par ce chromosome est invariant tout au long de la lignée de descendance mâle:

Y_n≡ Y_n-1….≡ Y₁≡ Y₀

En d'autres termes seul le chromosome Y résiste à la dilution génétique; si nous baptisons "Prosper" le chromosome initial Y₀, rien ne s'oppose à appeler du même nom le chromosome Y_n: la transmission patronymique a donc du sens génétiquement parlant…

Seul "accident" possible: que la génération d'ordre n ne produise pas de garçon; dans ce cas, le patrimoine génétique Y₀ est perdu…comme se perdait alors le patronyme de cette malheureuse lignée!

Il est clair que la simplification introduite plus haut ne fausse pas la conclusion: dans le cas où chaque génération donne 50% de filles[9] pour 50% de garçons, seuls ces derniers pourront transmettre l'invariant génétique constitué par leur chromosome Y.

Intérêt pratique de cette invariance

Au-delà du simple caractère jubilatoire de la conclusion précédente, on peut trouver un énoncé pratique à cette propriété; interrogeons nous[10] sur ce que nous gardons en nous-mêmes de nos lointains ancêtres. Pour ce faire, quantifions la taille du patrimoine génétique au moyen du nombre de gènes qui le constituent; sur les quelques 25 000 gènes de chaque individu[11] on sait maintenant[12] que le chromosome Y en compte 104.

Avec l'équation de dilution vue plus haut, le patrimoine génétique initial se résume au seul patrimoine Y pour n tel que:

25 000/2ⁿ ≤ 104 ≤ 25 000/2^n-1

ce qui est vérifié pour n = 8, et ce que l'on peut résumer par la proposition:

"Dès la 8^ème génération, le dernier homme de la lignée paternelle ne possède plus de ses arrière-arrière…arrière-grands-parents[13] de cette lignée que le seul chromosome Y de son arrière-arrière…arrière-grand-père."

Une application féconde, le projet Genographic:

L'invariance du chromosome Y dans la succession des procréations permet d'affirmer le principe de traçabilité de la lignée mâle, c'est-à-dire que la recherche de ce chromosome dans les générations précédentes permet théoriquement de remonter jusqu'au…1^er homme!

Hélas (ou heureusement) il n'en est rien car ce chromosome, au cours de sa réplication génétique d'une génération à la suivante, subit parfois une mutation spontanée de son patrimoine, résultat du processus imparfait de cette réplication[14].

Le projet Genographic, lancé sous l'égide de la Geographic Society[15], vise à tracer le parcours, tant historique que géographique, des hommes possédant la même mutation dans leur chromosome Y.

En d'autres termes:

· si à un temps historique "t" un homme subit une mutation "m_t" de son chromosome Y, les descendants mâles transmettront cette mutation quelle que soit leur éventuelle migration géographique

· réciproquement, il est possible de reconstituer le parcours ancestral, en temps et en lieu, d'un homme contemporain porteur de la mutation m_t

Et par envoi au projet Genographic de votre chromosome Y, vous[16] pourrez connaître ce parcours ancestral, et savoir si vous descendez d'un mongol de la période Gengis Khan, ou d'un masaï du lac Amboseli[17]…

En conclusion: et Dieu dans tout ça?

Au vu de ce qui précède on voit que le législateur du 20^ème siècle finissant a eu objectivement tort de supprimer la transmission patronymique dans l'Etat civil. Ce constat ajoute à l'aspect ubuesque du choix existentiel que devront faire les enfants de la seconde génération suivant cette capitulation administrative[18]afin de conserver un nom de famille possible à épeler tant à l'oral qu'à l'écrit: de quel ancêtre accepteront ils de retrancher le nom dans cette concaténation théoriquement sans fin?

Et pour ceux qui s'obstinent à considérer sexiste la décision antérieure favorisant la seule transmission patronymique on pourra rétorquer que le plus sexiste de tous n'est il pas celui qui a imaginé le schéma de procréation ci-dessus, "à son image" comme il est dit dans les Saintes écritures…

Pas d'erreur possible: si Dieu existe, alors Dieu sexiste!

Et tout le reste n'est que littérature.

Notes et références

[1] Circulaire du 26 juin 1986 sur "l'usage du nom du parent qui n'est pas transmis"

[2] Le corps humain compte de l'ordre de 30 mille milliards de cellules

https://www.futura-sciences.com/sante/questions-reponses/corps-humain-y-t-il-cellules-corps-humain-7485/

[3] https://www.futura-sciences.com/sciences/actualites/homme-propre-homme-revisite-14-chiffres-52075/

[4] C'est-à-dire non appairés

[5] Au sens génétique du terme: ce chromosome contient la même série de gènes que son homologue "ovulien"

[6] On n'entrera pas ici dans le faux débat, au sens génétique, de leur future préférence sexuelle…

[7] C'est-à-dire que cette scission ne reproduira pas, en général, la collection initiale des 2 fois 23 chromosomes initiaux

[8] Le complément à 100% étant représenté par l'apport, à chaque procréation, de la branche collatérale

[9] Le chromosome X transmis par une fille étant soit celui de son père, soit celui de sa mère, il n'échappe pas à la dilution génétique

[10] Je devrais dire "nous les hommes"…

[11]https://www.futura-sciences.com/sante/definitions

[12] http://fr.wikipedia.org/wiki/Chromosome_Y

[13] L'arrière grand-parent étant un représentant de la 4^ème génération, il faut répéter 5 fois le terme "arrière" pour remonter à la 8^ème génération

[14] Il en est bien sûr de même du chromosome X

[15] https://genographic.nationalgeographic.com/genographic

[16] Vous les hommes…

[17] Ceci n'est qu'un exemple…

[18] Cf circulaire de 1986 identifiée plus haut

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D'une arrogance, l'autre

La parution récente du livre de l'ancien Chef d'Etat Major des armées, nous renvoie à l'épisode de sa médiatique démission, laquelle nous avait donné le spectacle de deux égos faisant concours d'arrogance. Car enfin, l'arrogance supposée d'un jeunot n'ayant même pas fait son service militaire, à l'égard d'un vétéran Général cinq étoiles, n'a d'égale que celle de ce dernier à l'égard du représentant suprême d'un pouvoir civil auquel le pouvoir militaire est censé se soumettre dans une démocratie républicaine.

Nostalgie ottomane

Il n'y a pas si longtemps, le Sultan d'Istanbul n'hésitait pas à émettre une revendication territoriale sur un certain nombre d'iles grecques proches du littoral anatolien(*). Sachant que ces iles, du fait de leur faible éloignement de la côte, sont souvent la première étape d'un flux migratoire dirigé vers l'Europe, on aurait dû encourager son délire ottoman en lui offrant ces nouveaux territoires contre des euros sonnants et trébuchants. Cette transaction aurait simultanément permis de réduire la dette grecque et de créer à bon compte un "vase d'expansion" pour les camps de réfugiés que la Turquie entretient sur son sol contre rémunération de l'UE!

(*) cf. l'Esprit public, émission France culture du 9 juillet 2017

Sparadrap fiscal

En instituant l'Impôt Sur la Fortune, François le Florentin savait que cet impôt rencontrerait à point nommé la spirale ascendante de haine (*) que nourrit chaque français à l'égard de plus riche que lui. Ce faisant il laissait en héritage aux gouvernants à venir un dispositif qui, tel le sparadrap du Capitaine Haddock, passerait de législature en législature sans jamais pouvoir être décollé. En en restreignant drastiquement le périmètre d'application, Jupiter-macron prétend réussir à en décoller la moitié. Qui après lui sera assez audacieux pour décoller complètement ce sparadrap fiscal au rendement discutable?

(*) …et descendante de mépris" (Charles Fourier)

Le ridicule ne tue plus

La féminisation forcenée des mots de la langue française – et son lot de savoureuses locutions qui ont fait les choux gras des humoristes (*) – ne suffisait pas aux post-féministes enclins à exhiber le ridicule d'une posture qui privilégie la forme du langage au détriment du fond. Il leur faut à présent réécrire le dénouement d'œuvres littéraires qui leur parait politiquement incorrect au regard de leurs convictions gynolâtres. Aussi, j'attends que l'Horace de Corneille soit réécrit de façon à permettre à Camille de venger sur son frère la mort de son fiancé! Et que dire de la dernière trouvaille consistant à semer des "." pour être sûr de n'oublier personne dans leur phraséologie? Mais comme le remarquait le Palmipède, et selon ce nouveau standard, il ne faut plus écrire con mais con.ne.s

(*) ne pas manquer la chronique de Laurent Gera, émission RTL du 5 décembre 2017

Johnny Hallyday Président!

"Un million de personnes sur les Champs-Élysées et pas une seule vitrine brisée, pas une seule bagnole ou une poubelle brulée, même pas un flic caillassé…" Cet improbable constat fait par un journaliste au lendemain des obsèques de l'idole des jeunes pose la question du rapport des français aux vedettes du showbiz, qu'il s'agisse des virtuoses de la guitare, du ballon ou à de la raquette. Prêts à leur pardonner toute inconduite, jusqu'à cette évasion fiscale qu'ils dénoncent à l'égard des hommes politiques ou des capitaines d'industrie, ils font consensus pour leur permettre – qui sait? – d'accéder un jour à la magistrature suprême. Au fond, "du pain et des jeux!", ne serait ce pas le programme électoral idéal sur lequel rassembler ces mêmes français?

PMA, GPA même combat!

Suite logique du mariage pour tous, le débat fait rage pour savoir s'il faut légaliser la PMA et la GPA, seuls moyens objectifs pour les couples homosexuels de fonder une famille. Pourtant l'interdiction de l'un ou l'autre de ces dispositifs, offerts à tout individu suffisamment fortuné pour s'offrir la descendance génétique de son choix, n'est elle pas un combat perdu d'avance? Relisez "Le meilleur des mondes". En corollaire effroyablement logique des irrésistibles progrès de la biologie, Aldous Huxley nous y fait l'annonce prémonitoire d'une espèce humaine qui, en fusionnant procréation et gestation hors de l'utérus délivre une fois pour toutes la femme du dernier handicap faisant obstacle à sa légitime quête d'une égalité de parcours de vie. Le premier bébé-éprouvette salué de façon unanime par une Société reconnaissante n'était ainsi que le premier pas vers le bébé-bocal qui renverra aux oubliettes de l'Histoire nos dérisoires atermoiements d'ordre éthique.

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Guignol's Band

Les guignols de l'info sont morts…vive le Guignol's Band!

Le medium à Méluche
Soucieux de diffuser largement ses éructations bravaches, notre Coluche-triste vient de créer son propre organe de presse "Le média". S'entendant au singulier, il eut été plus exact de l'appeler "Le medium"(*). Quel terme plus approprié pour faire intercéder son hologramme fantôme auprès de la-France-qui-divise?
(*) cf notre article de février 2017

Brosse à élire
Pour revenir sur l'avant scène de la politique, MAM ne manque pas une occasion de lécher le nouveau chef des Aie-l'air, dont elle loue "les capacités, la volonté et l'énergie". Aucun rapport avec qui pourrait être la tête de liste électorale en cours de constitution pour les prochaines élections européennes

Jargon sale

Notre-drame-de-Paris continue de pratiquer son sport favori: la dépense somptuaire. Dernière en date, la mission d'enquête sur la propreté de la capitale qui a abouti, pour plus de 220 mille euros, à conclure que "la perception de la propreté de Paris se fonde en négatif sur des constats relatifs à la malpropreté". Ça ne s'invente pas.

Chapeau bas!

L'initiative prise en son temps par Ségo-la-démago pour les "territoires à énergie positive" se révèle plus coûteuse que prévue. Devant l'impasse de financement laissée par celle qui l'a précédé au Ministère de l'environnement, Nicolas-culot devra t'il avaler un nouveau chapeau à quelques 350 millions d'euros?

Et pour quelque jargon de plus

Surfant sur la valorisation des minorités contestataires peuplant la-France-qui-divise, Notre-drame-de-Paris – encore elle – défend son projet pour "une ville inclusive et attractive, qui repose sur la notion d'inter-culturalité". Gageons que ce projet fasse la part belle à la minorité éco-rongeur-quadrupède-racisé qui pullule dans certains endroits de la Capitale.

Nanard le SDF

La justice l'avait condamné à rembourser les quelques 440 millions que l'arbitrage de 2008 lui avait alloués en première instance. Mais profitant d'une erreur comptable de l'organisme publique chargé de recouvrer cette créance, Super-Nanard voit cette dernière allégée de 117 millions. Il restera donc un Sans Difficultés Financières cette année encore.

Révélation tardive

Le dernier épisode de la saga Notre-dame-d'Hollande aurait il dessillé les yeux de Jésus-Bové? Toujours est il que ce dernier estime à présent que "les zadistes n'ont rien à voir avec la cause agricole; ils nous font chier!" Enfin un éco-propos clairvoyant!

Propos librement inspirés de " la marre aux canards" d'un hebdomadaire satirique paraissant le mercredi

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vendredi 30 juin 2017

05-Réforme Fiscale

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- Guignol'S Band

MA REFORME FISCALE

Constat: nous avons en France 214 impôts différents, c'est-à-dire que nous pourrions faire de plus d'un jour sur deux de l'année, Le Jour consacré à un impôt particulier[1]…

Ce simple fait suffirait à justifier un raz-le-bol fiscal, raz-le-bol accru de voir chaque gouvernement promettre SA réforme fiscale laquelle, tel un serpent de mer – à défaut d'être monétaire – revient à "la une" de l'actualité avec la régularité des changements de majorité.

Devant cette incurie politique, j'ai décidé de coucher dans ce blog MA propre réforme fiscale en caressant l'espoir de faire passer parmi mes lecteurs quelques idées à soumettre aux nouveaux élus de nos législatives. Devant une telle entreprise, un premier devoir de modestie s'impose, car je serais entrainé trop loin si je voulais traiter de tous les impôts identifiés ci-dessus. Je limiterai donc mon exercice aux impôts majeurs que sont:

- l'impôt sur le revenu, responsable d'une collecte de quelques 76 milliards d'euros[2] prélevés sur les individus et les ménages

- la TVA, responsable quant à elle des 185 milliards ponctionnés sur l'économie

- la CSG enfin, et autres OFNIs[3] responsables d'une collecte complémentaire de quelques 140 milliards sur l'ensemble des acteurs économiques

La somme des 401 milliards identifiés sur ces trois postes pourra paraitre un objet d'analyse insuffisant au regard des plus de 1000 milliards d'impôts que l'Etat, les Collectivités locales ou la Sécu dévorent chaque année. Mais si je réussis à faire passer quelques messages de critique raisonnée sur le sujet, j'aurai fait – plus qu'exposer un simple point de vue personnel – une réelle œuvre de salut public.

Le dévoiement de l'Impôt sur le Revenu (IR):

Constat: moins d'un français sur deux redevables de l'IR paie actuellement cet IR…plus précisément, sur 37,4 millions de foyers fiscaux identifiés en 2015, seuls 17,1 millions (48%) étaient assujettis à l'IR. Parmi ces derniers, les 10% des foyers les plus aisés paient 74% du total collecté. On peut donc dire que l'IR tel que pratiqué actuellement est un déni de l'égalité des citoyens devant l'impôt…

Comment en est on arrivé là?

Passons sur les motivations démagogiques de politiciens soucieux de flatter un électorat de plus en plus important au fur et à mesure des "réformes fiscales" par eux effectuées, pour évoquer les multiples exonérations, dérogations, niches fiscales accumulées au fil du temps et des lois de finances votées au nom du souci présumé d'une plus grande égalité devant l'impôt…

Ainsi, il n'est que de faire l'inventaire à la Prévert des exonérations accordées via leurs déductions du revenu fiscal de référence[4]: revenus de "certains capitaux mobiliers", de ceux des impatriés, des indemnités des élus locaux, des abattements sur bénéfices de pêcheurs, jeunes créateurs, jeunes agriculteurs, des salariés détachés à l'étranger, des plus-values mobilières des JEI[5], SCR[6], FCPCR[7], des sociétés unipersonnelles de placement à risque, de titres détenus à l'étranger…

Dans le même esprit, cette liste doit être complétée de celle des charges déductibles: CSG déductible[8] sur revenus du patrimoine, pensions alimentaires, cotisations sur PERP, PREFON, COREM[9], CGOS[10], abattements pour personnes âgées, invalides, enfants mariés, pacsés, chargés de famille…

Et n'oublions pas les réductions d'IR et multiples niches fiscales attribuées au fil du temps: dons à divers organismes, financement des partis, emploi d'un salarié à domicile, "prestations compensatoires", souscription de parts FIP[11], parts de SEF[12], investissements outre-mer, frais d'adhésion CGA ou AGA[13], investissements Malraux, Scellier, Pinel, intérêts d'emprunt, de prêts étudiants, cotisations syndicales etc…etc…

Tout ceci avec deux types de conséquences:

- encouragement à l'irresponsabilité de ceux qui ne paient pas l'IR: c'est en effet la porte ouverte à toutes les promesses populistes lesquelles, confrontées à la question de leur financement, induisent la sempiternelle réponse " y a qu'à faire payer les riches"[14]…

- l'irréversibilité des aménagements ainsi octroyés puisque la quasi-totalité des contribuables bénéficient de l'une ou l'autre de ces mesures, voire plusieurs, leur permettant, soit de ne pas payer l'IR normalement dû, soit d'en minorer son montant[15]…

Le remède à cet état de choses appelle donc un traitement de choc en deux temps:

- la suppression pure et simple de l'IR: elle permet de facto de rétablir l'égalité de tous devant l'impôt

- son remplacement par une part additionnelle de TVA comme on va le voir maintenant

Extension du domaine de la TVA:

Cette extension est justifiée pour, d'une part, compenser la suppression de l'IR préconisée ci-dessus et, d'autre part, réincorporer divers impôts sur la consommation identifiés plus bas.

Constat: pour le consommateur, la TVA est un impôt indolore[16]: on ne voit sur les marchés, ou dans les magasins, aucune protestation de l'acheteur à s'acquitter du prix TTC de la marchandise convoitée. Cet acheteur est ainsi désintéressé de l'usage que l'Exécutif fera de cette collecte d'impôt.

Face à ce constat, et compte tenu de la suppression préconisée de l'IR, deux mesures s'imposent:

- afficher les prix à la consommation hors taxes de façon à responsabiliser chaque consommateur, en particulier le contribuable actuellement exonéré de l'IR: c'est en passant à la caisse qu'il prendra pleinement la mesure de l'impôt dont il doit s'acquitter en sus du prix HT, et au même titre que tous les autres contribuables[17]

- moduler le taux[18] de TVA pour, simultanément, obtenir la collecte complémentaire des 78 milliards obtenus précédemment via l'IR, et maintenir/rétablir une justice fiscale en fonction des possibilités de chacun à s'acquitter de cette TVA

Actuellement, seuls 3 taux de TVA sont censés régler la répartition de l'impôt en fonction de la plus value constatée sur la marchandise vendue: taux "normal" (20%), "réduit" (5 ou 10%) et "super réduit" (2,1%). Cet éventail n'est pas assez ouvert si l'on veut atteindre les deux objectifs ci-dessus.

Afin d'assurer une collecte compensatoire à celle de l'IR il faudra aller bien au-delà des 20% de taux "normal"; et encore bien au delà (100%, 200%...) pour les produits de luxe on ostentatoires[19]. Pour tout dire, ce taux devrait être une fonction de la valeur ajoutée déclarée par les sociétés qui les produisent: à plus grande valeur ajoutée[20], plus fort taux de TVA.

Et afin d'atteindre l'objectif de justice fiscale, pourquoi se priver d'une TVA "plus que super réduite" (1% ou 0,5%...) sur les produits de première nécessité comme la nourriture "primaire", i.e. avant toute transformation de celle ci? Il serait alors logique d'appliquer aux produits agro-alimentaires un taux de TVA fonction, là aussi, de leur valeur ajoutée, la taxation la plus haute s'appliquant aux plats cuisinés/surgelés, une excellente incitation pour le consommateur à revenir vers une cuisine familiale, réputée plus saine[21] et moins onéreuse…

On le voit, via la TVA, le législateur a toute faculté pour ajuster la charge pesant sur chaque consommateur en fonction de l'arbitrage que ce dernier pourra faire entre ses besoins et ses moyens: par là, cet impôt indirect payé par tous peut se révéler finalement plus juste que l'IR tel qu'à présent dévoyé.

La réincorporation de certains impôts:

Examinons le cas d'impôts appelés pudiquement "sur les produits"1;il s'agit:

- de la TICPE[22] sur les produits pétroliers (23,6 milliards collectés)

- de la taxe sur les tabacs (11,6 milliards)

- du "fonds du service public" sur la production d'électricité (3,7 milliards)

- de l'impôt sur "l'énergie électrique" (2 milliards)

- etc…etc…

Il saute à l'esprit du lecteur qu'il s'agit là d'impôts sur la consommation[23] - en particulier comme l'atteste le "C" de la TICPE. Dès lors, chacun de ces impôts devrait être traité comme une TVA – l'Impôt sur la Consommation par excellence – avec le taux de prélèvement ad'hoc.

Illustrons par le cas de la TICPE la réincorporation proposée: en 2013 le prix à la pompe du carburant se décomposait comme suit[24]:

Dès lors, le prix HT à la pompe du litre de Sans plomb 95 – d'un prix moyen TTC en 2013 de 1,54 euros[24] – aurait été de 0,67 euros…faisant toucher du doigt le poids des impôts au moment de passer à la caisse! Avec deux types "d'avantages":

- "toutes choses égales par ailleurs"[25] la baisse du prix du brut de 50% enregistré[26] entre 2013 et 2017 aurait conduit pour cette dernière année à un prix HT de 0,42 euros soit une diminution à la pompe de 37%: on le voit, ce prix HT reflète bien mieux les évolutions de cours du pétrole brut

- et "toutes choses égales par ailleurs", la dépréciation dans l'intervalle de 10% de l'euro par rapport au dollar[27], aurait conduit à un prix HT de 0,71 euros soit une augmentation de 5,9%: de quoi faire réfléchir les inconditionnels de l'euro faible!

Et dans notre proposition de suppression de la TICPE au profit d'une simple TVA, le taux à appliquer pour restituer le prix à la pompe 2013 à partir de son prix HT aurait été de…130%!

Deux attitudes possibles face à ce résultat:

- il est scandaleux de taxer comme un produit de luxe ce qui est constitutif d'un instrument de travail: politiciens, écoutez nous!

- ce n'est pas trop cher payer dans la perspective recherchée d'un abandon des énergies carbonées: consommateurs, réfléchissez bien…

On voit par là à quel point l'affichage des prix hors TVA est un instrument pédagogique pour éduquer le consommateur à la réalité des prix, et un instrument politique permettant l'incitation à de nouvelles habitudes de consommation.

Cas des autres impôts "sur les produits":

Le lecteur aura compris que des schémas semblables devraient être mis en place pour la transformation des autres taxes énumérées plus haut en autant de TVA au taux de prélèvement convenable. Une remarque additionnelle toutefois sur les taxes frappant l'électricité: l'imagination débridée de Bercy fait que cette production est gratifiée de 3 taxes[28] additionnelles, TCFE[29], CSPE[30], CTA[31], elles mêmes sujettes… à la TVA! Question: quelle est la valeur ajoutée d'une taxe?

On voit dans ce dernier cas une manœuvre "à la Shadock" pour masquer la réalité des coûts: il serait trop simple d'intégrer ces coûts dans le prix HT du KWh affecté du taux de TVA ad'hoc!

Le cas de la CSG et autres OFNIs

Constat: la CSG est un faux semblant permettant le prélèvement d'un impôt direct sur des revenus non perçus.

Développons.

Telle qu'imaginée par son promoteur[32], la CSG est une mesure légitime permettant d'étendre la fiscalité directe, ne s'appliquant au départ que sur les seuls revenus du travail (l'IR), à l'ensemble des revenus travail + patrimoine. Elle est censée financer la CNAM, la CNAF[33], le FSV[34] au moyen d'un prélèvement sur les revenus bruts du travail (salaires, pensions de retraite[35]) et du patrimoine (plus values mobilières, d'assurances vie, de CEL, PEL…)

A partir de ce principe simple et justifié, le législateur a cru bon d'opacifier la chose en introduisant deux types de CSG:

- la CSG "déductible de l'IR"

- la CSG "non déductible de l'IR", définie comme "la partie de la CSG qui ne minore pas le revenu imposable"(sic)…

Pour comprendre le suc de cette dernière définition, il faut prendre un exemple:

Exemple: avec les taux 2017 en vigueur à ce jour[36] (2,4% "non déductibles" et 5,1% "déductibles"[37]) un salaire annuel brut de 10 000 euros résulte en un salaire net[38] de 9 250 euros après retrait de 750 euros, somme des deux contributions savoir:

- 240 euros "qui ne minorent pas le revenu imposable", mais qui, en fait l'augmentent car:

- 510 euros viennent en déduction du revenu imposable, lequel s'élève donc à 9490 euros: notre salarié est donc imposé pour 9 250 euros perçus + 240 euros non perçus…

Admirez le tour de passe-passe comme seul un inspecteur des finances a pu l'imaginer: la CSG "déductible de l'IR" est en fait une déduction du revenu imposable, lequel devient supérieur au revenu perçu pour un montant égal à la CSG "non déductible"[39]…

On voit par là que la CSG:

- est un IR prélevé à la source sur les revenus bruts (CSG totale)

- ajoute un IR sur un pourcentage de revenus non perçus (CSG "non déductible") ce qui, allié à une variation des taux imprévisible, fait de cet instrument l'impôt le plus opaque qui soit.

Ce constat fait, on peut s'étonner du silence (assourdissant comme il se doit) de la part des acteurs économiques qui ont été témoins, en leur temps, de la naissance de cet OFNI du 3^ème type…

Remède: il s'impose sous la forme d'une seule catégorie de CSG venant en déduction du revenu brut dans les conditions applicables aux autres déductions, i.e. minorant d'autant le revenu imposable

Et ainsi créer une Contribution Sociale véritablement Généralisée, alors qu'à présent elle impute à la fraction des contribuables qui paient l'IR une quotepart "non déductible" (sic) de cette contribution.

Et pour quelques OFNIs de plus…

Pour être complet, il faut ajouter à la CSG les contributions sociales qui suivent1:

- la CRDS[40] qui alimente à hauteur de 6,3 milliards d'euros la CADES[41] et dont l'assiette est identique à celle de la CSG, avec un taux actuel de 0,5%

- la CASA[42] qui n'est perçue que sur les seules retraites (au taux de 0,3%)[43]. Question: la solidarité pour l'autonomie ne concerne t'elle que les seuls retraités?

Ainsi que 3 autres contributions qui ne touchent qu'aux seuls revenus du capital:

- le prélèvement social (au taux de 4,5% sur ces revenus)

- la "contribution additionnelle au prélèvement social" (sic) (0,30%)

- le prélèvement de solidarité (2%)

taux qui viennent s'ajouter à la CRDS et au taux spécifique de CSG de 8,2%: les revenus du capital sont donc actuellement taxés à 15,5% un chiffre bien connu de ceux qui ont le malheur d'avoir placé leurs économies dans l'assurance vie…

On voit par là que le législateur, sous couvert de solidarité sociale, se permet de créer des taxes au fur et à mesure des besoins sans toucher aux taux de CSG: un écran de fumée de plus alors que la transparence fiscale aurait appelé à diversifier davantage les taux de CSG[44] pour rendre compte de la résistible ascension des déficits sociaux.

En Conclusion

La réforme fiscale telle qu'esquissée propose le regroupement des différents impôts et taxes identifiés sous la formule de deux seuls impôts existants:

- la CSG: impôt direct sur les revenus du travail et du capital et destiné essentiellement à contribuer au financement de la protection sociale

- la TVA: impôt indirect sur la consommation et destiné à financer les services de l'Etat et des Collectivités territoriales

Ce choc de simplification véritable ne serait pas sans effort: il devrait s'accompagner d'une plus grande diversité des taux de prélèvement, adaptée aux différentes situations de financement à assurer.

En particulier la TVA, du fait de la disparition préconisée de l'IR d'une part, de la réincorporation d'anciennes taxes sur la consommation d'autre part, devrait voir ses taux simultanément diversifiés et augmentés: l'affichage des prix à la consommation hors TVA aurait pour effet de sensibiliser chacun à la vérité des prix et à l'effort à consentir au regard des politiques décidées tant au niveau national qu'au niveau local.

Mais ce choc de simplification aurait un autre effet bénéfique: la diminution sensible des contrôles fiscaux à effectuer par Bercy permettrait de diminuer sensiblement le nombre de fonctionnaires de ce Ministère, un premier pas vers l'allègement de la dette publique[45] et du montant de sa charge annuelle (42 milliards[46]) qui engloutit plus de la moitié de l'IR actuel…

Et tout le reste n'est que littérature.

[1] http://impotsurlerevenu.org/la-fiscalite-francaise/726-quels-impots-paie-t-on-en-france-et-pour-quelle-utilisation-.php

[2] Rapport 2015 de la DG des finances publiques; sauf exception, les montants communiqués dans cet article sont relatifs à l'année 2015

[3] Objet Fiscal Non Identifié comme tel, style CRDS, CASA, "autres contributions sociales"…

[4] Simulateurs impôts: http://www.leparticulier.fr/jcms/k_1315669/simulateurs?cid=c_113075

[5] Jeune entreprise innovante

[6] Société à capital risque

[7] Fonds commun de placement à risque

[8] Cf plus bas § sur la CSG

[9] Complémentaire retraite mutualiste

[10] Comité de gestion des œuvres sociales

[11] Fonds d'investissement de proximité

[12] Société d'épargne forestière d'épargne forestière

[13] Centre, Association de gestion agréé(e)

[14] Sous entendu: "les plus riches que moi"…

[15] Ami lecteur, n'es tu pas bénéficiaire de l'une quelconque de ces mesures?

[16] Au contraire des entreprises qui ont à en faire une déclaration et un paiement mensuels: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23566

[17] C'est le principe de la sales tax en vigueur aux USA

[18] Sans en modifier l'assiette qui, par définition de la TVA, couvre la totalité des biens et services produits

[19] Je pense en particulier à tous ces 4x4 qui encombrent inutilement nos villes…

[20] Réelle ou fictive: la "VA" sur un produit de luxe n'est souvent que la marque sous laquelle il est commercialisé…

[21] A un moment où sont dénoncés les multiples additifs autorisés en filière de transformation agroalimentaire

[22] Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (ancienne TIPP)

[23] Sauf peut être à l'esprit de l'inspecteur des finances dont est sorti l'un ou l'autre de ces impôts…

[24] https://www.prix-carburants.gouv.fr/rubrique/pedagogique/ (regrettons que ce site ne soit pas mis à jour depuis 2013)

[25] En particulier en supposant constants dans l'intervalle les prix de raffinage, transport et distribution

[26] http://prixdubaril.com/

[27] https://fr.wikipedia.org/wiki/Euro/dollar#Historique_depuis_1999

[28] Cf. votre dernière facture d'électricité

[29] Taxe sur la consommation finale d'électricité

[30] Contribution au service public d'électricité

[31] Contribution tarifaire d'acheminement d'électricité

[32] Michel Rocard, en 1991: "la CSG, définition & mode d'emploi": https://www.challenges.fr/economie/contribution-sociale-generalisee-csg-definition-et-mode-d-emploi_192541

[33] Assurance maladie et allocations familiales

[34] Fonds de solidarité vieillesse

[35] Car ces pensions sont financées par les cotisations des actifs sur leurs revenus

[36] Car "le taux d'une charge sociale peut être revalorisé plusieurs fois par an": http://www.la-retraite-en-clair.fr/cid3191294/comment-est-imposee-une-pension-retraite.html#la csg, la crds et la casa

[37] J'invite les retraités à reprendre cet exemple avec les taux s'appliquant à leur cas: 2,4% et 4,2% respectivement

[38] "Toutes choses égales par ailleurs": abstraction faite des 31 autres déductions affectant ce salaire: http://www.la-retraite-en-clair.fr/cid3191294/comment-est-imposee-une-pension-retraite.html#la csg, la crds et la casa

[39] Suis-je clair?

[40] Contribution au remboursement de la dette sociale

[41] Caisse d'amortissement de la dette sociale

[42] Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie

[43] http://www.simul-retraite.fr/V2/Lexique.aspx

[44] Qui sont différents selon que l'on taxe des salaires, des revenus de capital, des pensions de retraite ou de chômage

[45] Qui a, rappelons le, récemment dépassé les 2000 milliards d'euros…

[46] "paiement annuel des intérêts de la dette": http://comptespublics.fr/article/dette-de-letat/

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Indolence

Dans notre société franchouillarde actuelle il est de bon ton de rejeter sur "les autres" la cause de ses propres échecs. Si un parallèle avec les USA peut être instructif, il convient de citer un récent bouquin Hillbilly Elegy, analysé dans le magasine TIME, et dans lequel l'auteur dénonce les habitudes d'indolence prises outre atlantique: "incapacité de se rendre à l'heure au travail, refus de suivre les instructions de la hiérarchie, préférence pour rester à ne rien faire sous un toit souvent financé par les aides publiques…un nombre impressionnant d'individus n'ont tout simplement pas la discipline requise pour travailler".

A un autre endroit l'auteur se hasarde à en pointer les causes "profondément culturelles…le laissez aller moral et le manque de formation rigoureuse des jeunes".

Cela vous rappelle quelque chose?

Des animaux et des hommes

Le dogmatisme aveugle de certains défenseurs de la cause animale les conduit assez régulièrement à prétendre que l'Homme est le seul animal à tuer ses semblables.

Ils n'ont visiblement pas regardé les documentaires animaliers qui montrent comment le mâle dominant – particulièrement chez nos proches mammifères – n'hésite pas à massacrer les rejetons d'une lignée enfantée par le mâle qu'il vient de supplanter dans ses attributs de "chef".

Instinct de propriété, instinct de compétition

La gôche héritière de Proudhon – "La propriété c'est le vol!" – ne s'est jamais contentée de contester la légitimité de la propriété privée; elle conteste également le bien fondé de la compétition entre individus – que ce soit à l'école ou au sein de l'entreprise – comme génératrice d'inégalités sociales…

Ce faisant, elle se heurte à deux des plus puissants instincts de l'être humain. S'agissant de l'instinct de propriété, il n'est que d'observer les rapports que les bambins entretiennent entre eux dans le bac à sable, au sujet de leurs pelles et seaux…

Quant à l'instinct de compétition, attendez que la puberté ne fonde sur ces mêmes bambins, pour observer la compétition à laquelle ils ne tarderont pas à se livrer pour séduire un partenaire sexuel "de choix".

Dévoiement de l'ENA

Notre nouveau ministre de l'économie avait préconisé, alors qu'il était candidat à la Présidence, la suppression de l'ENA – objectif ambitieux quand on sait la cohorte des anciens élèves de cette prestigieuse école occuper les postes clés au sein des gouvernements(*) successifs comme au sein de la haute administration.

C'est pourtant pour occuper ces derniers postes d'administrateurs que l'ENA avait été crée au sortir de la seconde guerre mondiale, afin que cette haute administration assure une permanence des services de l'Etat, indépendamment de la couleur politique de l'exécutif gouvernemental.

Force est de constater que cette permanence est remise en question au vu de la phagocytose du champ politique opérée par ces mêmes individus.

Via ce dévoiement de l'ENA, la France fait peu à peu sienne l'une des plaies du système politique US qui voit Donald-trompe incapable de mettre en place l'essentiel de son administration près de 6 mois après son investiture.

(*) comme il en est lui-même un exemple!

Du bon usage des pétrodollars

Le récent 'deal' que Donald-trompe s'est récemment vanté d'avoir conclu avec l'Arabie saoudite n'a pas uniquement pour conséquence la mise en quarantaine du Qatar par ses "partenaires" du Conseil de Sécurité du Golfe [persique]. C'est une nouvelle occasion de réfléchir sur les rapports et accords commerciaux que nous entretenons avec la 'Nation Arabe'.

Rappelons que Donald-trompe a conclu un contrat pour 110 milliards de dollars de fourniture d'armement à l'Arabie. Avec plus de 20 milliards d'euros de fourniture militaire au Qatar, nous – la France – ne sommes pas les derniers à surarmer les pétromonarchies, en dépit de l'attitude pour le moins ambiguë de ces dernières à l'égard du bourbier du Moyen-Orient.

Dans le même temps, et à notre connaissance, ces mêmes pétromonarchies n'ont pas accueilli sur leur sol de réfugiés Syriens, pourtant pour l'essentiel des 'frères arabes', de confession sunnite de surcroit.

Ne pourrait on suggérer à ces émirs bien aimés de nos marchands de canon qu'ils pourraient faire un meilleur usage de leurs pétrodollars afin d'assurer la survie de populations civiles condamnées à un exode massif?

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Guignol's Band

Les guignols de l'info sont morts…vive le Guignol's Band!

Méluche & Dany (suite)

Le grand amour continue entre les deux ex-trotskistes(*): suite au discours "sur la paix" du Coluche-triste à Marseille, Dany-le-rouge a qualifié ce dernier d'un "pacifisme anti-américain bête et méchant" et digne de "Georges Marchais dans les années 60". La révolution prolétarienne est décidément bien En marche!

(*) cf. Guignol's band de février 2017

Bottines à perles

A droite, c'est la fin de la valse hésitation de Christine-bottines: après avoir qualifié Jupiter-macron de "peste & choléra", elle s'est déclarée prête à voter au 2^ème tour des présidentielles pour Marine-la-peine bien que cette dernière ne soit pas "sa tasse de thé".

Ingratitude des cieux

Ségo-la-démago ayant raté la marche du PNUD(*) et Normal 1^er n'ayant pas réussi à lui attacher un parachute doré avant son départ de l'Elysée, elle avait tenté de prendre le train En marche! C'est ainsi qu'elle s'était flattée d'avoir voté pour Jupiter-macron à la présidentielle. Las! Cet ingrat ne l'a prévenue "qu'au dernier moment" qu'elle ne resterait pas au gouvernement!

(*) cf. Guignol's band de février 2017

Choix cornélien

Lors de la présidentielle, Najat-bécassine avait suggéré que le Parti Sectaire "pose ses conditions" en préalable à un soutien de Jupiter-macron au second tour. Mais elle s'est faite durement renvoyée dans ses buts sur le thème "quand il s'agit de faire barrage à Marine-la-peine, on ne met pas de conditions". Fermez le ban.

Ecolo compatible

Jusqu'à il ya peu, l'Agité-du-meuble ne tarissait pas d'éloge sur le candidat désigné à la primaire du Parti Sectaire pour représenter ce dernier tant à la Présidentielle qu'aux législatives. "C'est un excellent candidat écolo" disait-il. Au vu du score obtenu par Hamon-bon-cœur lors de ces deux élections, on peut dire que son candidat préféré a collé au palmarès écologique!

Sœur Anne, ne vois-tu rien venir?

Après avoir cosigné avec l'intéressée une tribune commune sur l'avenir de la gôche, L'amère-de-Lille n'a pas daigné se déplacer pour le lancement de "Dès demain", le parti de sa cosignataire Séville-anne. Ce que c'est que la solidarité de classe…

Justice bolivarienne

Notre Coluche-triste a juré la main sur le cœur qu'il se rendrait à la convocation des juges faisant suite à la plainte en diffamation de la SosGen. Nul doute qu'il y attachera davantage d'égard qu'à celle déposée à son encontre par un journaliste du "Monde" – chargé de couvrir, entre autres, le Venezuela de Chavez – journaliste qu'il avait qualifié de "terroriste repenti à la solde de la CIA", et pour laquelle il s'est défilé par 5 fois aux convocations de la justice.

Lutte intergénérationnelle

Agacée de s'entendre dire que les REM incarnent le renouveau, Rachida-dentier a interpellé son interlocuteur – un REM de la première heure – l'accusant d'avoir été au RPR avant qu'elle ne soit née. Renseignement pris, elle avait à l'époque largement dépassé l'âge de la puberté. Le compte est bon?

Titanic écolo

Duflot-de-paroles ne devrait pas tarder à accuser Normal 1^er d'être responsable de son élimination au premier tour des législatives. N'avait elle pas accusé celui-ci d'avoir assassiné le groupe écolo, alors que ce dernier explosait du fait de son incapacité à régler la succession de Denis-beau-pain au poste de vice-président de l'Assemblée?

Raffarinade

Pris à parti comme étant responsable de la défaite LR par ses petits camarades, le Bossu-du-Poitou s'est fâché tout rouge lors du dernier bureau politique et a menacé de quitter le parti pour créer son propre sous groupe Jupitaro-compatible. Au vu des résultats, il a surtout réussi à le(*) couper en 2!
(*) le parti, bien sûr

Capitaine…d'industrie!

A l'issue des législatives, le département du Nord ne compte plus un seul député du Parti Sectaire. D'où l'ire de l'Amère-de-Lille qui, en petit comité, en impute la responsabilité à Normal 1^er et son "orientation pro-MEDEF". Normal 1^er futur patron d'entreprise? Gare le bas de bilan!

Perverse Anne

Epouse d'un stratège qui avait prédit 150 élus du Parti Sectaire aux législatives, et qui a été éliminé dès le premier tour face à Marielle-la-béarnaise, la Séville-anne a voulu se venger en poussant son responsable com' à balancer à la Justice les turpitudes parlementaires de la N°2 du Modem…en faisant de son N°1 et Garde-des-sots une victime collatérale!

Anne la flambeuse

Pour faire (bien) vivre ses 60 000 employés municipaux, Séville-anne, encore elle, pratique la cavalerie budgétaire avec une dette qui a pratiquement doublé durant ses 4 premières années de mandat. Pourtant, elle n'a pas lésiné sur les augmentations de taxe d'habitation (+60% pour les "non-résidents") de taxe de séjour (+100%) des redevances de pompes à essence (+220%) etc…etc…(à suivre, en vue de 2020)

Propos librement inspirés de " la marre aux canards" d'un hebdomadaire satirique paraissant le mercredi